LEOs Zusatzinformationen: conformément au traité - vertragsgemäß

conformément au traité

Définition : conformément, traité
Synonyme : conformément, traité

vertragsgemäß

Définition : vertragsgemäß

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Discussion du forum mentionnant votre terme de recherche
traité après traité	Dernière actualisation : 30 Juin 08, 00:32
"Traité après traité, les compétences du parlement européen ont été étendues." Kann man "Ve		3 Réponses
conventionnel, le - vertraglich, vertragsgemäß	Dernière actualisation : 21 Oct. 05, 13:11
Doucet/Fleck, Dictionnaire juridique et économique Aus einem französischen Grundstückskaufve…		3 Réponses
conforme ou conformement	Dernière actualisation : 13 Nov. 05, 22:29
conforme ou conformement Für die beiden kleinen Lose steht dieses Verfahren entsprechend der…		2 Réponses
problème traité	Dernière actualisation : 24 Aug. 07, 16:26
Wir müssen ein Vortrag auf Französisch halten über ein frz. Buch, dass wir gelesen haben.Und…		2 Réponses
réussie / non traité	Dernière actualisation : 15 Déc. 08, 14:55
Confirmation réussie - Bestätigung erfolgreich non traité - nicht bearbeitet oder nicht bea…		2 Réponses
payer par traite	Dernière actualisation : 19 Juin 07, 16:08
Il s'agit d'un contrat avec plusieurs possibilités de paiement: paiement complet (Barzahlung…		3 Réponses
colonisation de traité	Dernière actualisation : 06 Aug. 07, 08:17
wie übersetzt man diesen ausdruck am besten?		4 Réponses
convention - traité - accord	Dernière actualisation : 16 mar 06, 21:29
Les collectivités territoriales peuvent conclure des conventions dans la limite de leurs com…		1 Réponses
*traité tous temps - wetterbeständig	Dernière actualisation : 27 Aug. 12, 15:54
Ce nouvel objectif est traité "tout temps" pour une utilisation dans des conditions difficil…		0 Réponses
traite n.f.; traite négrière, traite de blanches; - Menschenhandel, Sklavenhandel; afrikanischer Sklavenhandel; Frauenhandel mit Europäerinnen;	Dernière actualisation : 01 avr 19, 12:13
"Les systèmes législatifs qui régissent le système prostitutionnel ont donc un effet direct …		2 Réponses
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