LEOs Zusatzinformationen: la mesure provisoire - vorsorgliche Maßnahme

la mesure provisoire

Définition : mesure, provisoire
Synonyme : mesure, provisoire

vorsorgliche Maßnahme

Définition : vorsorglich, Maßnahme

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Discussion du forum mentionnant votre terme de recherche
mesure de contrainte - Zwangsmaßnahme	Dernière actualisation : 01 Nov. 19, 10:07
mesure de contrainte = Zwangsmaßnahme mesure de contrainte = ZwangsmaßnahmeBoelcke, Straub, …		2 Réponses
conservatoire, adj - vorsorglich	Dernière actualisation : 08 mar 17, 19:24
conservatoire, adj Relatif à la sauvegarde ou à la conservation d'un droit, d'un bien avan…		15 Réponses
mesure phare - eine richtungweisende Maßnahme	Dernière actualisation : 30 avr 10, 13:23
L’ALSACE 1 3/03/2010 Quelle mesure phare prônez-vous pour stopper le déclin de l’ind		3 Réponses
vorsorgliche Regelungen	Dernière actualisation : 12 Oct. 07, 14:06
Eine Aufhebung abgeschlossener Verträge muss ausdrücklich und einvernehmlich erfolgen und ka…		10 Réponses
réception provisoire	Dernière actualisation : 05 mar 09, 12:05
Le contrat vaut réception provisoire.		4 Réponses
Ouvrage provisoire	Dernière actualisation : 18 jan 05, 12:56
Ouvrage provisoire		1 Réponses
conclusion provisoire	Dernière actualisation : 17 Fév. 17, 16:57
Quand on écrit un texte, une Hausarebeit, un Essay, un commentaire de texte etc., il y a ces…		6 Réponses
détention provisoire - Untersuchungshaft	Dernière actualisation : 11 Mai 04, 16:44
http://www.justice.gouv.fr/motscles/mcd20.htm Détention provisoire Mesure exceptionnel…		3 Réponses
Diese Maßnahme verstärkt die Bürokratie. - Cette mesure exalte la bureaucratie.	Dernière actualisation : 02 Mai 09, 17:11
Kann man das so sagen? Ich wüsst nicht mal ob man das auf deutsch so sagen kann: "Die Bürokr…		2 Réponses
*à titre provisoire - vorläufig	Dernière actualisation : 02 Oct. 10, 09:13
http://www.lemonde.fr/sport/article/2009/05/11/tennis-richard-gasquet-suspendu-a-titre-provi…		1 Réponses
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