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Information und Anhörung Dernière actualisation : 16 Juill. 11, 22:19
Information und Anhörung der Strategieabteilung durch die Geschäftsführung Inf2 Réponses
Eine Anhörung beim BRDernière actualisation : 29 avr 16, 05:52
ich habe gestern die Mitteilung erhalten, dass ich eine Anhörung beim BR anstreben kann. Die…3 Réponses
Cette audition est de droit lorsque le mineur en fait la demande - Diese Anhörung ist rechtmäßig, wenn der Minderjährige sie beantragt.Dernière actualisation : 25 avr 07, 00:44
bitte den ganzen Satz übersetzen! gibt es eine andere Übersetzung für "de droit"? Danke2 Réponses
entendre tout sachant, à charge de reproduire leurs dires et leur identité - Anhörung jeder Person ohne Aussagepflicht mit der Auflage, die Identität bekannt zu gebenDernière actualisation : 09 avr 19, 18:20
Kontext ist ein gerichtliches Gutachterverfahren, zu dem verschiedene Personen vorgeladen b…4 Réponses
accéditDernière actualisation : 13 avr 07, 11:59
Ce dire définitif s'appui sur l'accédit du... Rappel accédit du... Danke3 Réponses
audition publiqueDernière actualisation : 16 jan 12, 15:25
Audition publique à la Chambre des Députés sur...2 Réponses
à l´audience de juge rapporteurDernière actualisation : 15 mar 10, 22:29
der ganze Satz: Par assignation et par conclusions récapitulatives à l´audience de juge rappo2 Réponses
actions en justice, mise en causeDernière actualisation : 15 Juill. 09, 21:49
Art. L622-23 Code de Commerce: Les actions en justice et les procédures d'exécution autres …1 Réponses
XXX et son mandataire entendus en leurs explications et moyens de défensesDernière actualisation : 23 Sept. 11, 10:30
Hallo! diesen Ausdruck findet man oft in luxemburgischen Urteilen. Hier ein Beispiel: " la …6 Réponses
réputée contradictoireDernière actualisation : 19 Déc. 06, 10:17
Gerichtsentscheid: Débats: audience publique du 24 octobre Décision: réputé contradictoire …10 Réponses
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